CLOS PONCET

Monsieur Joseph DAVID

Présentation de la marque CLOS PONCET

Déposée le 28 septembre 1978 par monsieur Joseph DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS PONCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Joseph DAVID domicilié(e) OMET (Gironde). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque CLOS PONCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLOS PONCET est expirée depuis le 28 septembre 1988.

Joseph DAVID a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PONCET , DOMAINE DE PONCET , CLOS DU DRAGON